Articles taggés avec ‘droit bancaire’

opposition compte bancaire

Mercredi 25 juin 2008

Années non validées comment faire ma question est la suivante,
un de mes ami a fait une opposition à sa cb vendredi 20 juin sur des prélèvements Amazon MARKETPLACE (achat cd USA UK, de)
à partir du 27 mai pour des produits achetes à son nom et reçu à son domicile .
Il a passé une commande sur mon compte Amazon c’est à dire même email mot de passe avec ses coordonnées et sa cb. il s’est avéré dont je ne sais pas la raison des commandes ont bien été valide à son nom et reçu à son adresse articles non commandées.
Au lieu de les réexpédier il les a toujours chez lui et moi les créanciers d’amazon risque fort de se retourner contre moi montant 4000 euros si l’opposition est accepte.
2) N’a t il pas l’obligation de les retourner commandes validées ou pas?
situation très délicate mais qui risque de me trouver interdit bancaire alors que je n’ai pas les articles pour les retourner.
j’espère que vous avez compris ma situation.

compte bancaire

Dimanche 6 avril 2008

j’ai un compte ouvert a la banque biao une nouvelle maniere de vivre ; 8-10 avenue joseph anoma 01bp 1274 ABIDJAN 01-RCI DEPARTEMENT DES OPERATIONS ETRAGERES. POUVAIS VOUS RENSEIGNE SUR LE COMPTE N°( ) SI VRAIMENT ET EN MON NOMS JE VOUS FERAI UN VERSEMENT

remboursement le prêt

Vendredi 25 janvier 2008

mes parents ont contractes un prêt
pour nous permettre d’acheter notre cuisine et électroménager notre demande car nous ne pouvions plus avoir droit a un crédit.maintenant nous sommes en instance de divorce et mon avocat a demande a mon ex mari de rembourser ce prêt des que notre maison sera vendue.Au reçu de la prononciation du divorce cela a été refuse car soit disant manque de preuves alors que j ai remis les bordereaux de banques et papiers du crédit

PEL impôts

Mercredi 23 janvier 2008

Changement choix fiscal sur pel +12ans avec rétroactivité je suis sapeur pompier professionnel
jai obtenu mon 6 eme echelon d’adjudant le 1/11/2003
ai je droit a la retroactivite des accords jacob au 1/11/2006
merci

désolidariser du compte joint

Mercredi 23 janvier 2008

Comment se désolidariser du compte joint j ai un compte commun avec ma femme a la ste gle mais je ne sers aucunment de ce compte car mon salaire est vire a une autre banque le credit agricole..on a chacun son compte sauf que celui de la ste gle est au 2 noms..puis je me desolidarise de c compte??que dois je faire car en plus ma femme accumule les decouverts a acheter n importe quoi j envisage de la quitter!!mais c compte me fait peur car je n ai jamais eu de cb et de chequier de sur ce compte la;;en plus ma femme travaille dans cette banque et je ne comprends pas que la direction ne lui ai deja pas tape sur les doigts car amoi ils ne m ont jamais contacte;;est ce normal??puis je donc desolidariser ce compte car elle l a effectuer sans me prevenir sur mon compte a moi le credit agricole c etait la surprise avec ma conseillere;je ne m entend plus avec ma femme mais je pense qu elle m a cacher beaucoup de choses et elle me fait avaler n importe quoi car elle se sent tres forte vu que je n y connait rien et qu elle travaille en banque elle se sent invincible;;merci de m apporter une reponse,que dois je faire????

Avis a tiers détenteur sur compte bancaire

Jeudi 3 janvier 2008

Avis a tiers détenteur sur compte bancaire qu’est ce qu’une notificatition d’avis a tiers détenteur que m’envois le tresor public dont le detenteur est la cpam pour une créance de 4550euros des impots de 2002a 2005? merci de votre rèponse

conditions d’être co-emprenteur

Dimanche 16 décembre 2007

Bonjour,
Est il obligatoire que le co-emprenteur soit propriétaire?
Merci

interdit bancaire

Mercredi 5 décembre 2007

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Accord abusif de prêt cotation banque de France à 8 ma sœur et mon beau frère ont une entreprise situe socialement en Italie, ils faisaient de la soustraitance et se déplaçait en Europe.
L’entreprise avec laquelle ils travaillaient refuse de leur payer les derniers encours (env 300ke).
Une procédure juridique est en cours.
Je voulais savoir l incidence sur leur compte d entreprise.
Une opération va passer ces jours ci en débit de 60ke et sera rejeter car ne rentrera pas dans les débits autorises.
L interdit bancaire fonctionne t i comme en France?
Existe t il une cotation de crédit comme en France?
Quel organisme renseigne sur ces éléments hormis leur banque ?
Quels délais un recouvrement peut t il prendre?

Déblocage de compte bancaire

Samedi 1 décembre 2007

Déblocage de compte bancaire au sujet de l’èpargne salariale je crois avoir entendu qu’il y aurait quelques changements de prevus notament pour le deblocage de ces sommes est ce vrais. je vous remercie en attendant votre reponce.

responsabilité du banquier

Vendredi 30 novembre 2007

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Nous avons reçu un cheque de société de 399E. Celui-ci a été dépose en banque le 6 octobre. Le 21 novembre la somme a été débitée pour soi disant pour une signature non conforme. En me rapprochant de la banque de l’”emetteur”, la directrice m’a informe que c’était le propriétaire du compte qui c’était aperçu de l’émission de 6 chèques dont il n’était pas l’auteur. Sa banque après vérification faite a reconnu que les 6 chèques avaient chacun une signature différente. Cette banque a donc récupère les sommes de ces chèques et a recrédite le titulaire du compte en lui faisant d’ailleurs grâce des frais alors que nous nous en avons par notre banque pour 13.30E. Aucune garantie, aucune enquête par la banque n’a été prise ou faite jusqu’au 28 novembre date de ma visite à la directrice de cette agence. Le jour même je suis allé a la gendarmerie, laquelle ne peut prendre ma plainte car ca n’est pas moi qui me suis fait vole mon chéquier ou autre cas inconnu. Par contre le même jour le propriétaire du compte suite a l’appel de cette directrice est allé porte plainte a son tour.que puis-je faire .quelle responsabilité a la banque par le fait de ne prendre de garantie légale vis a vis de son client. Comment pour un chéquier vole la banque peut elle faire un effet rétroactif d’un mois sans aucun justificatif de justice. Quel recours puis-je avoir pour récupérer ces 399E plus mes frais. En plus quel est la procédure bancaire obligatoire lors d’un litige de ce genre vis a vis de son client. N’y a t il pas un mauvais libelle du refus de paiement qui aurait du être vol de chéquier et non pas signature non conforme .le deuxième cas arrangeant et le client et sa banque. Merci de me répondre rapidement