Articles taggés avec ‘Droit de la famille’

garde des enfants

Vendredi 23 mai 2008

j ai un souci avec mon ex pour la garde de mon fils j’ai déménager a plus de 180 km d’ou  elle habite et elle m’oblige a chercher  chez elle et le ramener chez et t elle dans son droit ? ET POUR CETTE été je me peut avoir de vacance car je vien de commence dans la société ou je me trouve et elle m’oblige a en prendre ais je me peut car se sont des vacance sens solde de 1 mois mais je veut bien le prendre les week end qui me son accorde comment puisge fair ? MERCI DE REPONDRE SALUTATION DISTINGUEE

droit des parents en cas de séparation

Vendredi 21 mars 2008

Contrat étudiant, besoin de précison je suis convoque le 08 0408 aux affaires familiales de bobigny mon ex a pris un avocat suis je oublige d’en prendre un aussi?son avocat ne peux se rendre a cette audience donc reprise d’une autre audiance c’est moi qui est fait la requete au pret du juge des affaires familiales faut il que j’aille quand meme le 080408 au tribunal?l’affaire s’annonce complique madame exige l’allee et le retour que je dois faire pour avoir mon fil je subit deja cela depuis 5 ans en deux ans elle a demenage 4 fois dont une fois a sens donc je passais beaucoup de temp sur la route et pas beaucoup de temps avec mon enfant.l’avocat me reclame des papiers ressourses et charges ainsi que celle de ma compagne je ne comprend pas j’ai deja fourni ses papiers au juge faut il lui fournir précisons je ne suis pas marie.merci de me repondre .

mariage à l’étranger transcription

Jeudi 13 mars 2008

je suis une algerienne qui a une nationalite francaise je lai fait en algerie e je ne suis pas immatricule a londres, qui vit a londres e qui a le chomage a londres pendant 3 ans.ma question est que je vais me marier a alger avec un algerien et je veux lui faire la nationalite francaise et je ne sais pas quelles sont les procedures et les documents pour la transcrition du livret de famille francais.et combien sa dur pour avoir la transcription et pour avoir le visa .si il aura la transcription il peut aller a londres,car je veux minstaller a londres.merci

pension alimentaire ascendant

Mardi 22 janvier 2008

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Bonjour
ma grand mère ne peut plus subvenir a ses besoins, (sa fille) ma mère, ne peut suffire, mon frère est sous curatelle, j’ai trois sœurs, dont une non imposable, j’aimerais savoir qu’elles son ceux qui participerons a une éventuelle pension alimentaire, et si il y a des dispenses; merci de votre réponse

exequatur pension alimentaire

Lundi 14 janvier 2008

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Moi et mon ex mari nous sommes citoyens roumains et français depuis 1997.Nous avons divorcé en 2000 en Roumanie, lieu de notre mariage et de la naissance de notre fille. Suite au divorce une pension alimentaire a été fixée et mon ex mari la paye depuis. En 2006 une décision du même Tribunal de Bucarest a augmenté la pension. Un exequatur a été rendu par le Tribunal de Toulon en février 2007.Suite à un procès ouvert par mon ex mari le même Tribunal de Toulon et le même juge(?)a retiré l’exequatur sous le prétexte que mon ex mari est “citoyen français ipso facto il n’est plus citoyen roumain”.
Faux, car mon ex mari n’a pas renonce à la citoyenneté roumaine et j’ai à présent des preuves du Ministère de l’intérieur et celui de la justice roumain qu’il n’a jamais fait une demande en ce sens et que la citoyenneté roumaine ne se perd pas. Le 22 janvier il y à Aix en Provence le procès en appel
pour maintenir l’exequatur. Comment est-il possible que la France ne respecte pas les conventions bilatérales (1974), celles européennes, Convention de New-York,
Bruxelles1,2…?Quelles sont mes chances en appel ? Précision: elle est lourdement handicapé et son père est chirurgien, chef de clinique.

études pension alimentaire

Vendredi 11 janvier 2008

mon fils auras 18 ans 8 mai 2008 il sera toujours en études scolaires en comptabilité est ce que je devrais la pension alimentaire a mon ex qui en a la garde merci a l’avance

réviser l’obligation alimentaire

Lundi 7 janvier 2008

mon exconjoint a t il le droit de me baisser la pension allimentaire sachant que j élève nos deux enfants depuis 2 ans il ne voit plus sa fille depuis 2 ans et prend sont fils tous les 15 jrs moitier vacances scolaire il ne participe a aucun frais autre que ce qui me donne tous les mois un montant de 400 euros pour des enfants agees de 17 et 13 ans cette pension a ete juger il refuse l augmentation de l indice des tabacs qui lui a été notifié sur le compte rendu de justice et qu il ne veut pas suivre financierement je ne gagne pas un salaire enorme et dépense enormement pour mes deux enfants puis je refaire une demande aupres du juge? A t il le droit de me payer la pension au dates qui lui convienne mon exconjoint vit actuellement avec une autre femme qui est propriètaire d ‘une maison qui travail elle a 3 enfants il ne paye pas de loyer et partage les autres frais merci de me conseiller sur les demarches a entreprendre.

revalorisation de la pension alimentaire

Vendredi 4 janvier 2008

Astreintes non revalorisées je suis en instance de divorce mon ex mari me verse 375e de pension pour mes deux enfants et 200e pour moi ces pensions ne doivent elles pas etre revalorisées chaque année et de combien??

droits des parents

Mercredi 2 janvier 2008

refus d’un des deux detenteur de l’autorite parentale , que l’enfant soit suivi par le docteur X. ce parent peut il interdire au medecin X de suivre son enfant (4 ans)? il s’agirait là d’une consultation banale.

garde alternée des enfants

Mercredi 26 décembre 2007

Mme/Mr,
En separation de fait avec mon ex concubin,j’aimerais savoir tout en quel cas peut-il pretendre a une garde alternee de notre fils de 5mois?
J’ai ete victime de ses violences et malheureusement j’ai pas porte plainte contre lui, juste une main courante, luim en revanche a invente une plainte mensongere a mon egard, en m’accusant de l’avoir battu - affaire classee sans suite.
C’est paradoxal, que moi ne voulant pas porter plainte contre lui,me suis expose a sa vengence et folie-j’ai tres peur que cette plainte, mm classee sans suite, soit utilisee par lui pour une eventuelle demande de la garde de on fils.
Je suis une mere digne de ce nom qui vit seule -ac moi fils en France et qui malgre l’harcelement continuel de mon ex concubin, arrive a assurer une vie decente a son enfant.
J’aimerais vous poser encore une question, et notamment comment saisir le Jaf, et est-ce aue la pension alimentaire est proportionnelle aux revenus?
MERCI BIEN DE VOTRE ATTENTION!