Articles taggés avec ‘Droit de la propriété intellectuel’

droit d’auteur

Lundi 12 novembre 2007

j’aimerais savoir comment je pourrais aider M.RAMEUR.

Il vient vous voir pour connaître ses droits sur les œuvres de son père que celui si vient de mourir;

il souhaite exploiter certaines de ses œuvres : Le peut-il et à quelles conditions?

comment lui exposez tout ses droits obligations. et pour sa mère veuve de l’artiste décédé.
il revient vous voir quelque jours plus tard, il c’est rendu compter que une tiers personne non atorisé par son père a apposé frauduleusement sa signature sur une série de croquis de dessins
Comment lui exposer précisément toutes les actions possibles.
JURIDICTIONS COMPETENTES MOYENS D’INTRODUIRE CES ACTIONS EFFETS DE CES DERNIERES!

droit d’auteur

Dimanche 11 novembre 2007

Bonjour Monsieur/Madame

tous dabord un grand desoler pour mes faute d’orthografe

je voudrai vous demander la question suivant

j’ai vu a la télevison sur mtv une immision de danse
qui s’apelle WADE ROBSON PROJECT ce un grand concour qui permettra a un gagnant de faire ce debut pro dans la danse est de gagner 100000 dollar

si moi je decide de faire la meme immision mais au lieu de l apelle Wade Robson Project
mettre mon nom RodrigoPauloproject esque j ai le droit de la faire en france ou portugal a la télévison? merci es encor un grand desoler pour mes faute d’ orthograf
RodrigoPaulo

copyright

Dimanche 11 novembre 2007

Bonjour,

Je souhaiterais avoir des informations sur le copyright.

J’ai écrit un texte que je souhaiterais faire publier, quand il sera au point.
Seulement, j’ai remarqué, par hazard, que l’une de mes idées est très proche, à un ou deux détail près, d’une des idée d’un auteur connu.
Je m’en suis apperçue, car on m’a offert l’un de ses livres récemment et j’y ai vu la même idée.
Cela fait environ 2 ans que je suis sur ce texte et le fait d’avoir eu la même idée n’est qu’une coïncidence.
Vais-je être obligée de réécrire mon texte?

Merci pour votre aide.

droit a l’image

Dimanche 11 novembre 2007

Dans le cadre de l’utilisation d’un extrait de film que l’on souhaite utiliser à des fins commerciales, comment cela se passe t’il??
Quelles procédures faut il suivre???
Est ce que cela à un cout??
Est ce la même chose pour un film français et un film américain??

Cordialement

droit d’image

Dimanche 11 novembre 2007

Dans le cadre du comité d’entreprise, je suis amenée à faire des affiches.
Ai je le droit de prendre des images non protégées sur des sites internet pour m’en servir pour argumenter et décorer mes affiches?

Exemple, nous sommes en pleine préparation de notre repas de Noël au cours duquel nous allons faire intervenir une troupe brésilienne. J’ai donc été sur des sites pour trouver des images de troupe brésilienne pour orner mes invitations, malheureusement les photos que j’ai pu copier ne sont pas celles de la troupe qui interviendra dans notre société.
Quels sont les risques encourus si j’utilise ces photos?

Merci pour votre réponse.

droit d’auteur

Samedi 10 novembre 2007

Bonjour,

Voilà je fais des dessins de bandes-dessinées ou d’illustrations et je souhaiterais les proposer à la vente sur internet par exemple en me faisant un site internet pour les vendre (notamment en passant par Paypal).
Je souhaiterais donc savoir si j’ai le droit de faire cela et s’il y a des conditions.

Je vous remercie par avance.

Cordialement.

droit d’auteur

Samedi 10 novembre 2007

qu’est ce qui n’est pas protégé par le droit d’auteur?

droit d’auteur

Samedi 10 novembre 2007

Bonjour,
J’ai acheté sur internet un appareil permettant d’envoyer des ondes radio qui peuvent aller sur 30 km maximum. Maintenant, j’aimerais me créer une radio chez moi. As est’on le droit de faire cela ?
Quelles sont les regles ? Comment ca se passe au niveau des droits d’auteurs si l’on veut diffuser des musiques ?
Merci d’avance.

droit d’auteur

Vendredi 9 novembre 2007

bonjour

comment protéger une idée ou un concepte pour évité que quelqu’un se l’approprie

droit des images

Vendredi 9 novembre 2007

les droits et devoirs pour adresser par mail des documents trouvés sur internet
Peut-on se permettre de diffuser des documents non signés et portant préjudice à d’autres personnes