Critères dangerosité d’une personne je n’ai pas marque le stop, mauvais du marquage au sol et mauvaise visibilite stop cache par des branches d’arbres. gendarmes sont tjs postes aux meme endroit et font leurs ceuillette photo et temoins à l’appui je ne conteste pas l’amende mais la dangerosite du carrefour
Condamnation a rembourser dettes? jugé sans avoir été convoqué le 15/12/2007
infraction : conduite à vitesse excessive utilisation du moteur à des régime excessif accélération alors que j’allais être dépassé
relevé de condamnation: 600 euros d’amende
question : dois-je faire opposition
si non, va t-on également me retirer des points même si ce n’est pas stipulé sur la condamnation
Avis de contavention caduc ou pas caduc ? Bonsoir
j’ai été flashé (aux environs de 97 km/h sur route limitée à 90) il y a 3 semaines alors que je doublais un autre véhicule. Je n’ai toujours pas reçu de contavention et n’étant pas chez moi en ce moment et ce pour plus d’un mois encore, est il possible de savoir si oui ou non je vais recevoir cette contravention en contactant un service de manière à pouvoir la régler au plus vite et ne pas risquer d’amende majorée?
Cordialement
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Je me suis fait enlever mon véhicule en fourrière pour les motifs d’un stationnement prolonge au même endroit de plus de 7 jours.
Celui ci était garé sur une place non payante dans un quartier résidentiel. Sans aucun préavis.
Est-ce légal et la procédure a t’elle été respectée? Quel sont mes recours éventuels? Merci
Achat mobilier;livraison incomplete Je n’est pas reçu l’amende initiale pour une infraction de moins de 20 km/h à 90 euros car l’adresse sur ma carte grise été incomplete mais par contre j’ai reçu l’amende majoré de 375 euros par lettre recommandé. Suite a cette affaire j’ai immédiatement rectifier l’adresse a la sous prefecture puis adresser une lettre recommandé pour prouver ma bonne foie et ne payer que l’amende initiale. J’ai reçu mon decompte de point. Je pensais que l’affaire été close mais 8 mois plus tard je reçois une lettre des hussiers me demandant de payer 431 euros. Que faire, je suis étudiant je ne m’attendais pas a tout ça, je n’est pas la somme qui me demande, je voudrais juste payer 90 euros l’amende initiale que je n’ai jamais reçu.
Amende contestee, Pas de réponse OMP, saisi huissier pour … envoi d’une lettre recommandée en précisant rupture de ccd pour faute grave dois je conteste et que dois ecrire
bonjour,je voudrais effacer mon casier judiciaire b2.comment je pourrai faire et si je prend un avocat est ce que cela serai plus rapide,sachant que j ai un refus d’obtempérer, délit de fuite et conduite de véhicule malgré une annulation du permis de conduire.
merci
Depose des recettes des conducteurs JE souahite savoir si la loi nous oblige de donner le nom des conducteurs pris par un radar automatique dans le cadre de leurs fonction.
Si ce n’est pas le cas aujourd’hui, est ce qu’à partir de janvier la loi va évoluer?
Merci
TG
Convocation tribunal suite franchissement ligne continue bonsoir
est ce qu il est possible pour moi de contester une ammende pour franchissement d une ligne continue
Bonjour,
Je me permets de vous contacter suite à mon passage sur votre site web. Je recherche une aide et je m’adresse à vous afin de savoir si vous pouvez me l’apporter. Je suis en train de m’occuper de mon fiancé qui a de gros soucis en ce qui concerne son permis. Il s’est fait arrêté le 10 novembre 2007 avec un taux d’alcoolémie de 0.37, on l’a verbalisé : 90 euros et 6 points (PV que nous n’avons pas encore payé). Il revenait d’un repas de travail. Le problème qui se pose est qu’il a un permis probatoire. En effet, il avait son permis depuis 1991 mais l’a perdu en 2005 pour défauts de points. Effectivement, il s’est fait arrêter devant la porte de notre domicile en changeant son véhicule de place, qui genêt l’entrée d’un chantier, alors que juste avant nous étions en train de faire la fête à la maison. A cette occasion là, il est passé au tribunal, et il a eu :
- 8 points de perdus donc annulation du permis pour défauts de points
- 400 euros d’amende
- 1 mois de prison avec sursis
Il travaille dans la compétition automobile, et s’il perd son permis, il perd son travail. Pouvez vous me dire si vous traitez ce genre d’affaire ? Il a t’il un recours possible ?
Bien entendu, c’est mon ami qui vous contactera directement si il y a une suite possible. Là je me permets de le faire à la place car il prépare actuellement le Trophée Andros et travaille beaucoup.
Je vous remercie d’avoir pris le temps de me lire.
Cordialement