Qu’est-ce que la procuration?

par Ruth

Nous sommes tous confrontés à des problèmes d’argent ou à de grandes décisions médicales. Le vieillissement, la maladie ou d’autres facteurs peuvent contribuer à la difficulté. Cependant, vous pouvez obtenir de l’aide au moyen d’un document juridique appelé procuration .

Dans une procuration, vous signez un document indiquant qu’une autre personne en qui vous avez confiance, connue sous le nom d’ agent ou de mandataire , a le pouvoir d’agir en votre nom pour prendre certaines décisions. Votre procuration pourrait limiter cette personne à ne prendre que des décisions financières en votre nom. Mais vous pouvez élargir le document en donnant à votre agent le pouvoir de prendre une grande variété de décisions, y compris des choix concernant les soins médicaux ou des décisions concernant votre lieu de résidence et le moment où il est temps de vendre votre maison.

Quand vous en avez besoin

Dans la plupart des cas, ce sont les personnes âgées à l’âge de la retraite qui choisissent de donner une procuration. Cela est particulièrement vrai pour les personnes âgées qui ont des problèmes de mémoire ou d’autres maladies qui les rendent plus difficiles à suivre leurs finances.

Vous pourriez ne pas penser que vous avez besoin d’une procuration si vous êtes marié. Après tout, même si vous ne pouvez plus vous charger de payer vos factures à temps, votre conjoint peut retirer des fonds de vos comptes bancaires communs pour s’assurer que votre société de prêt hypothécaire, votre société d’autofinancement ou votre entreprise de services publics sont payées à temps. mois.

Mais il existe d’autres décisions financières qui peuvent être compliquées même pour les couples mariés. Par exemple, il peut être judicieux de vendre votre maison. Mais dans de nombreux États, les deux conjoints doivent accepter une vente à domicile. Si l’un des conjoints est frappé d’incapacité et incapable de prendre cette décision, l’autre conjoint pourrait ne pas être en mesure de mettre la maison sur le marché.

De plus, votre conjoint n’aura aucune autorité légale pour prendre des décisions concernant les comptes ou les biens qui vous appartiennent uniquement. Une procuration, cependant, peut garantir que les questions financières ou immobilières importantes sont traitées par une personne en qui vous avez confiance.

Différents types de contrats

Il existe plusieurs types de contrats de pouvoir d’autorité. Ce qu’on appelle une procuration durable pourrait être la plus puissante. Ce type de procuration reste en vigueur toute votre vie. Cela donne à l’agent le champ libre pour gérer vos comptes en votre nom aussi longtemps que vous êtes en vie.

Parce qu’une procuration durable dure le reste de votre vie, vous devez être clair sur ce que vous voulez qu’elle dise. Si vous voulez que votre agent, par exemple, ne puisse prendre que des décisions concernant votre maison et sa vente, précisez-le dans le document de procuration. Si vous voulez que votre agent ait un contrôle plus large à la fois sur vos finances et vos décisions médicales, précisez-le également.

Une procuration conventionnelle prend effet lorsque le document est signé et prend fin lorsque cette personne devient inapte.

Vous pouvez également créer une procuration jaillissante . Ce type entre en vigueur lorsqu’un événement spécifique a lieu. Dans la plupart des cas, une procuration jaillissante entrera en vigueur lorsque vous deviendrez mentalement inapte à prendre des décisions financières, médicales ou immobilières.

Le défi consiste souvent à déterminer quand cet événement spécifique a réellement eu lieu.

Se méfier

La création d’une procuration est une décision importante, que vous ne devriez prendre qu’après avoir rencontré vos proches et des professionnels du droit . N’oubliez pas que vous renoncez à votre droit de prendre vos propres décisions financières, immobilières ou médicales.

Pensez aussi à votre conjoint. Votre conjoint peut continuer à prendre des décisions en votre nom même après que vous ayez signé une procuration. Mais une fois que votre conjoint devient inapte, le mandataire que vous avez nommé dans votre procuration prendra le relais.

Décider qui sera votre agent est la grande décision ici. Vous pouvez choisir un membre de votre famille, votre conjoint, un ami ou un autre être cher. La clé est de trouver quelqu’un en qui vous avez confiance et qui est disposé et capable d’assumer cette responsabilité.

Avez-vous pensé à donner une procuration? Quelqu’un vous a-t-il confié cette responsabilité ?

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